Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDRO MOTORS l'hydrogène l'avenir au présent
BIOMOTORS

Numéro de dépôt :
4404458
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
HYDRO MOTORS l\'hydrogène l\'avenir au présent de BIOMOTORS

Présentation de la marque HYDRO MOTORS l'hydrogène l'avenir au présent

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par BIOMOTORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDRO MOTORS l'hydrogène l'avenir au présent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est BIOMOTORS domicilié(e) Parc du Millenaire - 34000 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CD Avocat, Madame caroline Delaude domicilié(e) 35 rue Etienne marcel - 75001 - Paris - France.

La marque HYDRO MOTORS l'hydrogène l'avenir au présent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO MOTORS l'hydrogène l'avenir au présent arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

BIOMOTORS a également déposé les autres marques suivantes : BIOMOTORS ROULER PLUS PROPRE , BIOFlex connect , HYDROMOTORS , BIOMOTORS , BIOMARINES naviguer vert et moins cher by BIOMOTORS , ELECTRO MOTORS la solution zéro émission , BIOFLEX CONNECT , L'ECUREUIL VERT Biomotors, le savoir-faire , BIOCOM


BIOMOTORS - Parc du Millenaire - 34000 - Montpellier - France


CD Avocat, Madame caroline Delaude - 35 rue Etienne marcel - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; bougies pour l'éclairage ;

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.